mardi, novembre 26, 2024
spot_imgspot_img
AccueilMENTIONS LEGALESMENTIONS LÉGALES

MENTIONS LÉGALES

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE / DROITS CONCÉDÉS AUX UTILISATEURS

Tachad.com et/ou ses partenaires sont les titulaires exclusifs de tous les droits de propriété intellectuelle portant tant sur la structure que sur le contenu du site Tachad.com et ce dans le monde entier.

Tachad.com consent à l’utilisateur le droit de reproduire tout ou partie du contenu du site pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier. Ce droit est consenti dans le cadre d’un usage strictement personnel, privé et non collectif, toute mise en réseau, toute rediffusion ou commercialisation totale ou partielle de ce contenu, auprès des tiers, sous quelque forme que ce soit, étant strictement interdite.

Nonobstant les droits de reproduction et de stockage tels que strictement définis ci-dessus, et sauf autorisation préalable et expresse de Tachad.com, l’internaute s’interdit de reproduire et/ou d’utiliser les marques et logos présents sur le site Tachad.com, ainsi que de modifier, copier, traduire, reproduire, vendre, publier, exploiter et diffuser dans un format numérique  ou autre, tout ou partie des informations, textes, photos, images, vidéos et données présentes sur ce site. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

Les éventuelles dépêches sont la propriété intellectuelle des différentes agences de Presse partenaires de Tachad.com.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Ce Site comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites qui n’ont pas été développés par Tachad.com. Le contenu mis à disposition sur le Site est fourni à titre informatif. L’existence d’un lien de ce Site vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de Tachad.com ne saurait être engagée du fait aux informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.

Il est interdit de publier, reproduire, ou rediffuser de quelques manière que ce soit tout ou partie du contenu du site Internet Tachad.com.com, qu’il soit sous forme de rédactionnel, de graphique ou d’image, sans l’autorisation expresse de la direction de Tachad.com

Articles liés
- Advertisment -spot_img

Les plus populaires

Commentaires récents

Djerakoula Ndile Macaire sur BAC 2019: Les résultats sont déjà en ligne
× Besoin d'aide ?